Définition

Longtemps considéré comme un mode d’assainissement peu satisfaisant voire dépassé, l’assainissement non collectif (ANC), dans sa conception moderne, constitue une véritable alternative à l’assainissement collectif et peut atteindre un même niveau de dépollution que l’assainissement collectif. Dans un milieu rural, à habitat peu dense, il se justifie pour des raisons évidentes de coût.

L’ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL … QU’EST-CE QUE C’EST ?

En général, un système ou dispositif d’ANC est une installation qui assure la collecte, le prétraitement, le traitement secondaire et l’évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées (dont la définition figure à l’article R. 214.5 du Code de l’environnement). Un tel système se différencie de l’assainissement collectif par l’absence de raccordement à un réseau public de collecte des eaux usées et par une épuration individuelle (ou quelquefois regroupée par un petit nombre de bâtiments).

La Loi sur l’eau affirme l’intérêt général de la préservation de l’eau, patrimoine commun de la Nation. Elle désigne l’assainissement non collectif comme une technique d’épuration à part entière permettant de contribuer à cet objectif en protégeant la santé des individus et en préservant la qualité des milieux naturels grâce à une épuration avant rejet.

L’assainissement non collectif (ou autonome, ou individuel) désigne tout système d’assainissement effectuant la collecte, le traitement et le rejet des eaux usées domestiques sur une parcelle privée. Ce mode d’assainissement efficace permet de disposer de solutions économiques pour l’habitat dispersé.

Le système d’assainissement non collectif appelé également assainissement individuel, ou assainissement autonome, ne doit pas recevoir les eaux de pluie. C’est un point fondamental pour garantir son bon fonctionnement.

CARACTÉRISTIQUES 

A. LA COLLECTE
Le dispositif de collecte est là pour collecter et acheminer les eaux usées vers le système de prétraitement. Il est souvent composé de regard de collecte et de canalisation.

B. PRETRAITEMENT (OU TRAITEMENT PRIMAIRE)

Le dispositif de prétraitement est le premier ouvrage de traitement d’une filière d’assainissement non collectif.
Le type d’ouvrage de prétraitement le plus répandu est la fosse septique toutes eaux. Elle réalise une première phase épuratoire, l’ensemble des eaux usées (eaux vannes et eaux ménagères) y est reçu afin qu’il y ait un dégraissage (les huiles et particules légères flottent) et un dessablage (les matières lourdes se déposent au fond de l’ouvrage où elles constituent les boues).
L’ouvrage de prétraitement assure donc une décantation, une liquéfaction des matières et un début d’épuration.
Parfois un dispositif annexe (bac dégraisseur) est installé à l’amont du dispositif de prétraitement.

C. LE TRAITEMENT (OU TRAITEMENT SECONDAIRE)

Le dispositif de traitement est le deuxième élément de l’assainissement non collectif, il assure la partie la plus importante de l’épuration des eaux usées par l’intermédiaire des bactéries épuratrices, qui se développent naturellement dans le sol en place ou sur un support grâce à un renouvellement rapide de l’air dans le dispositif de traitement secondaire. Celui-ci permet la rétention des germes pathogènes ainsi qu’un renouvellement rapide de l’air pour permettre la survie des bactéries épuratrices.

D. L’EVACUATION DES EAUX USÉES TRAITÉES

L’évacuation des eaux usées traitées s’effectue de préférence par le sol ou sous-sol en place quand cela est possible. En cas d’inaptitude du sol ou sous-sol (terrains imperméables notamment) et après récupération des eaux traitées, le rejet des eaux usées traitées peut s’effectuer vers le milieu hydraulique superficiel, tels que les cours d’eau, rivières ou fossés, lorsque le milieu ne présente pas de sensibilité particulière à ce type de rejet.
Le propriétaire d’une installation d’ANC qui souhaite évacuer ses eaux usées traitées dans un exutoire qui ne lui appartient pas, ne bénéficie pas d’un « droit » automatique au rejet et doit obligatoirement obtenir l’autorisation du propriétaire de l’exutoire.
Le maître d’ouvrage de l’exutoire, en autorisant le rejet, risque d’être déclaré responsable si survient une pollution ou un problème de salubrité publique. Cette autorisation peut prendre la forme d’une convention ce qui permet de mieux encadrer les prescriptions que le propriétaire s’engage à respecter comme le bon fonctionnement de son installation.

L’ANC n’est pas adapté à toutes les situations. Aucune des filières actuellement disponibles ne peut être mise en œuvre dans certains cas (parcelles trop petites, sols imperméables, absence de possibilité de rejet en milieu hydraulique superficiel).

La Loi sur l’Eau du 3 janvier 1992 impose aux communes de prendre en charge le contrôle des systèmes d’assainissement non collectif. Ces obligations ont été transférées à la communauté de communes Mont-Lozère dans le cadre du transfert de la compétence assainissement, et se sont traduites par la création au 1er mai 2017 du Service Public d’Assainissement Non Collectif Mont-Lozère.